Conditions générales de vente

1. Prestataire

KWD Creative - Méryl Stretti
Micro-entreprise immatriculée sous le SIRET 987 556 685 00012
Siège : 1, Rue de la Calanque, 13008 Marseille – France
contact@kwdcreative.fr

2. Prestations proposées

- Conseil en CRM & marketing automation (Klaviyo, Brevo…)
- Création de workflows d’emails
- Accompagnement growth (stratégie, tunnels, optimisation)
- Audit marketing digital
- Suivi mensuel ou prestations one-shot

3. Modalités de commande et de paiement

Toute prestation fait l’objet d’un devis validé. Les paiements sont réalisés par virement bancaire.

Conditions de paiement :·
- 50 % à la commande·
- 25 % en cours de projet·
- 25 % à la livraison finale

Prestations mensuelles : facturation mensuelle, paiement à 30 jours.

4. Délai de réalisation

Les délais sont définis selon la complexité du projet et précisés dans le devis. Toute intervention est sur-mesure.

5. Résiliation

Engagement de 3 à 6 mois selon prestation.
Préavis de 1 mois minimum (ou 3 mois pour contrats de 6 mois).
Toute demande de résiliation doit être notifiée par email.

6. Retard de paiement

Tout retard de paiement entraîne des pénalités égales à trois fois le taux d’intérêt légal ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 €, conformément aux articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce. Les livrables restent la propriété de KWD Creative jusqu’à règlement complet.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus, créations, stratégies et livrables réalisés par KWD Creative restent sa propriété intellectuelle jusqu’au paiement intégral.