Conditions générales de vente
1. Prestataire
KWD Creative - Méryl Stretti
Micro-entreprise immatriculée sous le SIRET 987 556 685 00012
Siège : 1, Rue de la Calanque, 13008 Marseille – France
contact@kwdcreative.fr
Micro-entreprise immatriculée sous le SIRET 987 556 685 00012
Siège : 1, Rue de la Calanque, 13008 Marseille – France
contact@kwdcreative.fr
2. Prestations proposées
- Conseil en CRM & marketing automation (Klaviyo, Brevo…)
- Création de workflows d’emails
- Accompagnement growth (stratégie, tunnels, optimisation)
- Audit marketing digital
- Suivi mensuel ou prestations one-shot
- Création de workflows d’emails
- Accompagnement growth (stratégie, tunnels, optimisation)
- Audit marketing digital
- Suivi mensuel ou prestations one-shot
3. Modalités de commande et de paiement
Toute prestation fait l’objet d’un devis validé. Les paiements sont réalisés par virement bancaire.
Conditions de paiement :·
- 50 % à la commande·
- 25 % en cours de projet·
- 25 % à la livraison finale
Prestations mensuelles : facturation mensuelle, paiement à 30 jours.
Conditions de paiement :·
- 50 % à la commande·
- 25 % en cours de projet·
- 25 % à la livraison finale
Prestations mensuelles : facturation mensuelle, paiement à 30 jours.
4. Délai de réalisation
Les délais sont définis selon la complexité du projet et précisés dans le devis. Toute intervention est sur-mesure.
5. Résiliation
Engagement de 3 à 6 mois selon prestation.
Préavis de 1 mois minimum (ou 3 mois pour contrats de 6 mois).
Toute demande de résiliation doit être notifiée par email.
Préavis de 1 mois minimum (ou 3 mois pour contrats de 6 mois).
Toute demande de résiliation doit être notifiée par email.
6. Retard de paiement
Tout retard de paiement entraîne des pénalités égales à trois fois le taux d’intérêt légal ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 €, conformément aux articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce. Les livrables restent la propriété de KWD Creative jusqu’à règlement complet.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, créations, stratégies et livrables réalisés par KWD Creative restent sa propriété intellectuelle jusqu’au paiement intégral.
